Des sénateurs républicains affrontent le Dr Fauci lors d'une audience sous haute tension sur les origines du COVID et la surveillance de la recherche

WASHINGTON — Les tensions au sein du Capitole américain ont atteint un point culminant alors que l'ancien directeur du National Institute of Allergy and Infectious Diseases, le Dr Anthony Fauci, comparaissait lors d'une audience du Sénat portant sur les origines du COVID-19 et la surveillance de la recherche fédérale, selon des informations publiées par ET Online. Au cours des débats, le Dr Fauci a invoqué à plusieurs reprises son droit constitutionnel au Cinquième Amendement contre l'auto-incrimination lorsqu'il a été interrogé par des parlementaires républicains. Cette invocation constitutionnelle a provoqué des échanges vifs avec le sénateur américain Rand Paul, républicain du Kentucky, qui a ouvertement remis en question l'autorité passée du Dr Fauci au cours de son mandat à la santé publique et a averti le responsable à la retraite que le refus de répondre à des questions clés pourrait entraîner des répercussions juridiques et législatives. Cette audience aux enjeux considérables s'est concentrée sur des questions débattues depuis longtemps concernant la recherche sur le gain de fonction, l'attribution des subventions fédérales, les messages de santé publique et les premières origines du SARS-CoV-2.

## Faits clés - L'ancien directeur du National Institute of Allergy and Infectious Diseases, le Dr Anthony Fauci, a invoqué son privilège du Cinquième Amendement contre l'auto-incrimination à plusieurs reprises lors d'une audience d'une commission du Sénat, selon ET Online. - Le sénateur républicain du Kentucky, Rand Paul, a eu un échange virulent avec le Dr Fauci, remettant en question son autorité et mettant en garde contre de graves répercussions juridiques et parlementaires. - L'enquête du Sénat s'est concentrée sur le financement fédéral de la recherche virale sur le gain de fonction, les premières décisions de santé publique face à la pandémie et les origines du SARS-CoV-2. - L'invocation de protections constitutionnelles marque une escalade spectaculaire dans la surveillance parlementaire menée depuis plusieurs années sur les institutions de santé fédérales et les réponses à la pandémie. - Selon la procédure du Congrès américain, l'invocation du privilège du Cinquième Amendement limite le témoignage direct à moins que les parlementaires n'accordent une immunité légale ou ne lancent une procédure d'outrage au Congrès.

## Ce qui s'est passé L'audience de la commission du Sénat a été convoquée pour examiner la prise de décision du pouvoir exécutif pendant la pandémie de COVID-19, la surveillance des subventions fédérales pour la recherche scientifique et les enquêtes en cours sur la façon dont le SARS-CoV-2 est apparu. Selon les informations de ET Online, l'atmosphère dans la salle d'audience s'est rapidement détériorée après que le Dr Anthony Fauci a choisi d'exercer ses droits en vertu du Cinquième Amendement de la Constitution des États-Unis, refusant de répondre à des lignes d'interrogation spécifiques portant sur sa conduite et ses décisions au cours de son mandat.

Les interrogations, menées par le sénateur Rand Paul, ont été principalement axées sur les mécanismes par lesquels les fonds fédéraux de recherche ont été attribués et surveillés. Les parlementaires ont insisté pour obtenir des informations détaillées afin de savoir si les fonds de subvention distribués par les National Institutes of Health (NIH) et le National Institute of Allergy and Infectious Diseases (NIAID) avaient soutenu des recherches sur le gain de fonction — des expériences destinées à modifier des agents pathogènes pour accroître leur transmissibilité, leur virulence ou leur spectre d'hôtes — dans des laboratoires à l'étranger, notamment au Wuhan Institute of Virology dans la province de Hubei, en Chine.

Comme le rapporte ET Online, le sénateur Paul a confronté le Dr Fauci directement au cours de son témoignage, exprimant une vive indignation face au recours du responsable à la retraite aux protections constitutionnelles. M. Paul a contesté les déclarations publiques antérieures et les décisions administratives du Dr Fauci, exigeant de savoir quel mandat juridique ou scientifique justifiait ses actions de direction passées. M. Paul a explicitement averti le Dr Fauci qu'invoquer le privilège contre l'auto-incrimination n'empêcherait pas le Congrès de chercher à établir les responsabilités, affirmant que le refus de répondre pourrait entraîner des répercussions législatives et juridiques si les conclusions de la commission démontraient que des témoignages antérieurs étaient trompeurs ou que des documents avaient été dissimulés aux enquêteurs fédéraux.

Tout au long de cet échange intense, le Dr Fauci s'en est tenu à sa position juridique, refusant de fournir des réponses de fond aux questions concernant les communications internes entre les agences de santé, les décisions administratives sur la classification des recherches et les directives consultatives du début de la pandémie.

## Pourquoi c'est important L'invocation du Cinquième Amendement par un ancien chef haut placé d'une agence fédérale devant une commission de surveillance du Sénat constitue un événement extraordinaire dans l'histoire parlementaire moderne des États-Unis. Au-delà du drame politique, ce développement a des conséquences directes sur la procédure constitutionnelle, la politique de financement de la recherche fédérale et la confiance du public dans les institutions scientifiques.

D'un point de vue procédural, lorsqu'un témoin invoque le Cinquième Amendement lors d'un témoignage au Congrès, les options de la commission pour obtenir des informations deviennent limitées. En vertu de la loi fédérale (2 U.S.C. § 192), le Congrès peut poursuivre un individu pour outrage au Congrès au pénal s'il refuse de répondre à des questions pertinentes sans motif constitutionnel valable. Cependant, comme le Cinquième Amendement est un droit constitutionnel reconnu protégeant les individus contre l'auto-incrimination, le Congrès ne peut pas pénaliser un témoin simplement pour l'avoir invoqué. Pour contraindre un témoin à témoigner, le Congrès doit envisager de lui accorder une immunité légale en vertu du 18 U.S.C. § 6005. L'octroi d'une telle immunité nécessite l'approbation d'une majorité des deux tiers de la commission concernée ou un vote à la majorité de l'ensemble de la chambre, ainsi qu'une consultation formelle avec le U.S. Department of Justice afin de s'assurer que les enquêtes judiciaires en cours ne soient pas compromises.

Pour les secteurs de la recherche scientifique et médicale, l'escalade de cet affrontement politique menace la structure et le financement futurs des institutions de recherche fédérales. Des propositions législatives inspirées par les enquêtes en cours cherchent à imposer des restrictions légales sur la recherche préoccupante à double usage, à éliminer les sous-subventions accordées à des établissements étrangers situés dans des pays jugés non coopératifs, et à refondre le cadre administratif régissant les National Institutes of Health. De plus, le conflit public persistant entre parlementaires et responsables de la santé accentue le scepticisme du public à l'égard des consignes fédérales de santé publique et du consensus scientifique en période d'urgence sanitaire.

## Contexte L'affrontement entre le sénateur Rand Paul et le Dr Anthony Fauci est le point culminant d'années de frictions politiques et scientifiques qui ont débuté dès les premiers mois de 2020. Le Dr Fauci a été directeur du NIAID pendant 38 ans, de 1984 jusqu'à son départ à la retraite en décembre 2022, conseillant sept présidents américains lors de crises de santé publique majeures allant du VIH/sida à Ebola et au COVID-19. En 2020, il a été nommé conseiller médical en chef du président, devenant le visage public de la réponse de l'État fédéral à la pandémie.

Le sénateur Rand Paul, médecin et ophtalmologiste élu pour représenter le Kentucky au Sénat américain en 2010, a été l'une des principales voix parmi les républicains du Congrès à examiner de près les restrictions fédérales liées à la pandémie et la responsabilité administrative. En tant que membre haut placé de commissions clés du Sénat, M. Paul a participé à plusieurs audiences très médiatisées avec le Dr Fauci, se concentrant principalement sur deux domaines litigieux : les origines du SARS-CoV-2 et la définition de la recherche sur le gain de fonction.

Le consensus scientifique concernant les origines du COVID-19 reste divisé entre deux hypothèses principales : un événement de transmission naturelle de réservoirs animaux sauvages aux humains, et un incident lié à un laboratoire impliquant des recherches virales menées à Wuhan, en Chine. Les agences de renseignement américaines ont produit des évaluations diverses, certaines agences privilégiant l'hypothèse de l'origine naturelle et d'autres concluant avec un niveau de confiance faible ou modéré qu'une fuite de laboratoire était la source la plus plausible.

Au cœur des enquêtes du Congrès se trouve une sous-subvention fédérale accordée par l'organisation à but non lucratif EcoHealth Alliance, qui a utilisé des financements des NIH pour collaborer avec des chercheurs chinois du Wuhan Institute of Virology sur des recherches portant sur le coronavirus des chauves-souris. Une controverse existe quant à savoir si des expériences spécifiques d'optimisation virale menées dans le cadre de ces subventions ont violé les politiques fédérales établies en 2017 sous le cadre P3CO du Department of Health and Human Services (HHS), qui régit la surveillance et la gestion des agents pathogènes potentiellement pandémiques (Potential Pandemic Pathogen Care and Oversight). Le Dr Fauci avait précédemment soutenu lors de témoignages publics que les recherches financées par les NIH ne répondaient pas à la définition fédérale de la recherche sur le gain de fonction, tandis que M. Paul et d'autres critiques affirmaient que les responsables fédéraux avaient utilisé des définitions techniques restrictives pour dissimuler des recherches à haut risque menées à l'étranger.

## Réactions Cet échange explosif lors de l'audience du Sénat a provoqué des réactions immédiates au Capitole et dans les milieux politiques. Bien que les informations de ET Online n'aient pas détaillé de déclarations officielles de tous les membres de la commission à l'issue de l'audience, les parlementaires républicains ont rapidement relayé les arguments du sénateur Paul, affirmant que l'invocation des protections constitutionnelles validait leurs appels de longue date à une transparence d'investigation exhaustive concernant les agences de santé du pouvoir exécutif.

Les membres démocrates du Congrès et les défenseurs de la santé publique devraient critiquer le ton agressif de l'audience, soutenant que les enquêtes politisées érodent la confiance du public dans la recherche scientifique et pénalisent des responsables qui ont géré une urgence mondiale sans précédent. Les partisans du personnel des agences de santé publique ont constamment rappelé que les décisions prises au début de la pandémie reposaient sur des données scientifiques incomplètes et en évolution rapide.

Les experts juridiques ont noté que l'invocation du Cinquième Amendement devant un organe du Congrès est une manœuvre juridiquement fondée pour se protéger contre d'éventuelles accusations de parjure ou de fausses déclarations en vertu du 18 U.S.C. § 1001, tout en reconnaissant qu'une telle démarche comporte inévitablement de lourdes répercussions politiques, interrompant de fait tout témoignage oral direct à moins que des négociations d'immunité n'aient lieu.

## Ce que l'on ne sait pas encore Malgré l'attention médiatique importante suscitée par l'audience, des détails clés restent inconnus : - Le fondement juridique précis et les questions spécifiques ayant incité l'équipe juridique du Dr Fauci à lui conseiller d'invoquer le Cinquième Amendement n'ont pas été rendus publics. - On ignore si la direction de la commission tentera de négocier un accord d'immunité formel en vertu du 18 U.S.C. § 6005 afin de contraindre le Dr Fauci à témoigner lors de futures sessions. - Les informations transmises par ET Online ne permettent pas de savoir si la commission du Sénat a l'intention de voter une citation formelle pour outrage au Congrès ou de transmettre des signalements pénaux officiels au Department of Justice. - L'inventaire complet des communications internes non caviardées, des rapports d'audit de sous-subventions et des documents relatifs aux subventions fédérales actuellement en possession des enquêteurs du Sénat n'a pas été rendu public.

## À surveiller - **Action de procédure de la commission :** Suivre les prochaines réunions administratives de la commission du Sénat pour voir si les membres votent l'émission de nouvelles assignations à comparaître pour des documents financiers, rédigent des ordonnances d'immunité ou engagent des procédures d'outrage. - **Implication du Department of Justice :** Suivre si les dirigeants de la commission transmettent des signalements législatifs ou pénaux officiels au U.S. Department of Justice ou au U.S. Attorney pour le district de Columbia concernant des témoignages passés ou la conformité des subventions. - **Initiatives législatives du Congrès :** Surveiller les projets de lois de finances fédérales pour déceler d'éventuels cavaliers législatifs visant à interdire de manière permanente le financement fédéral de la recherche sur le gain de fonction ou à restreindre la distribution des subventions des NIH à des institutions étrangères. - **Assignations de documents et contentieux FOIA :** Surveiller de nouvelles publications de courriels auparavant classifiés ou très caviardés provenant des agences de santé fédérales dans le cadre de poursuites fondées sur le Freedom of Information Act ou de demandes de documents du Congrès.

Ce rapport d'information est basé sur la couverture originale fournie par ET Online.